Mentions légales

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

Éditeur du site

Nom commercialNoteToQuote
Exploité parLAUTRAM Mathieu (ML Solutions)
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (EI)
SIRET753 560 705 00026
Siège social4 Allée des Cornouillers — 95670 Marly-la-Ville
Directeur de la publicationMathieu Lautram
Contactcontact@notetoquote.com

Hébergement

HébergeurOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Siteovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur notetoquote.com (textes, logos, code, graphismes) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur.

Limitation de responsabilité

NoteToQuote s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du service.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Dernière mise à jour : mai 2026